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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Eaux Minérales d'Evian
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PALACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALACE
Société Anonyme des Eaux Minérales d'Evian société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3531115
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
PALACE de des Eaux Minérales d\'Evian

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 15 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) des Eaux Minérales d'Evian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Eaux Minérales d'Evian domicilié(e) 22, Avenue des Sources,74500 EVIAN LES BAINS - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 15 octobre 2017.

des Eaux Minérales d'Evian a également déposé les autres marques suivantes : EVIAN TONIC MINCEUR , LE CERCLE PRO VOTRE PROGRAMME GAGNANT , EVIAN , BADOIT , EVIAN FREE RIDE , EVIAN COMPACT , EVIAN ORIGINE , EVIAN INTERNATIONAL , SUPER ECREME , SOURCE BADOIT


Société Anonyme des Eaux Minérales d'Evian société par actions simplifiée - 22, Avenue des Sources,74500 EVIAN LES BAINS - 74500 - France - SIREN 797080850


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits et jus de légumes ; boissons de fruits ou de légumes, limonades, sodas, boissons sorbets, préparations pour boissons ; sirops pour faire des boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons sans alcool à base de ferments lactiques.